La TVA sur les ebooks pourrait augmenter l’année prochaine

EuropeLa TVA a taux réduit de 5,5% sur les ebooks pourrait augmentée en 2015. Les explications sur une mesure pour pourrait faire très mal

C’est en effet assez incompréhensible mais finalement presque inévitable. Pour le moment, le taux de TVA en France sur les livres numériques est le même que celui des livres papier : 5,5%. Ce taux est en vigueur depuis le 1er janvier 2013.

Cependant, pour l’Europe cela n’a pas de sens. En effet, les textes prévoient que tout bien dématérialisé doit être soumis à une TVA de 20%. La France ne respecte donc pas les lois européennes !

Pour le moment, rien n’indique que les ebooks vont passé à un taux de 20%. Mais comme les pressions sur la France s’accentuent, il est inévitable qu’on nous sortira une augmentation un jour ou l’autre. Car, en cas de non mise en conformité, la France risque des amendes de plusieurs millions d’euros !

Alors que pour beaucoup le prix des ebooks est déjà trop élevé (et souvent trop proche du prix papier), une mesure qui augmente le prix du numérique pourrait être un véritable frein au développement de l’offre légale d’ebooks.

Source : IDBoox.

4 réflexions au sujet de « La TVA sur les ebooks pourrait augmenter l’année prochaine »

  1. Le , claude arquin a dit :

    Effectivement ce serait une très mauvaise nouvelle et inciterait encore plus au piratage (dont je ne fais pas partie) face à une hausse inévitable du prix des livres numériques…rien n’est vraiment fait pour développer la lecture numérique, c’est bien dommage!!!
    Elle a bon dos, la TVA… Un vrai épouvantail derrière lequel se cachent les éditeurs pour toujours se plaindre!!!

  2. Le , Paulo a dit :

    Qu’on paye en France un livre 2 fois plus cher qu’à l’étranger ne semblent pas les contrarier en revanche.

  3. Le , Cactus a dit :

    Faux problème. Le prix étant psychologique, les éditeurs et distributeurs qui s’en mettent plein les fouilles laisseront les prix aux seuils limite quitte à faire baisser leur marge de centaines de % de façon insignifiante pour eux. Rappelons que dupliquer un fichier ne coûte rien ou presque et qu’un acheteur de livre numérique n’en possède que l’usage. Essayez donc de le prêter, vendre ou donner. J’ai beau pleurer pour les éditeurs. .. Mon mouchoir reste sec!

    • Le , Max a dit :

      Effectivement dupliquer un fichier ne coute rien. Les marges sur les livres numériques sont de l’ordre de 100% une fois les infrastructures informatique en place… ( déjà mises en place depuis belles lurettes ça ne fait pas 2 jours que le livre numérique existe ) Le dématérialisé doit être le plus taxé car il est le plus facilement délocalisable ( amazon, etc. )
      Les marges sur le livre en plus des imprimeries nécessites des matières premières non duplicables … Désolé on est dans le monde réel avec le transport, les invendus, les retours d’invendus, la gestion des ré-édition, etc.
      Et comme le dit Cactus « J’ai beau pleurer pour les éditeurs. .. Mon mouchoir reste sec! »
      Si les prix augmentent je n’achéterais pas de numérique. Les éditeurs ne prendront pas ce risque ou alors pas longtemps car même avec une TVA à 20% leur marges sont supérieurs au livre papier. Désolé mais c’est comme ça

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