La TVA sur les ebooks dans le monde

ebook contre papierLe taux de TVA appliqué à la vente d’un ebook est toujours en débat un peu partout dans le monde et particulièrement en France. Voici un tour d’horizon des taux de TVA sur les livres numériques (ebooks) dans le monde.

L’association internationale des éditeurs (International Publishers Association – IPA) ainsi que la fédération des éditeurs européens (Federation of European Publishers – FEP) ont publié un rapport sur les taux de TVA pratiqués sur le livre numérique.

Ce rapport concerne aussi bien le livre papier que le livre numérique. Mais, évidemment, c’est ce qui traite du numérique qui nous intéresse ici.

Tout d’abord, voici la carte mondiale de la TVA sur l’ebook :

VAT2015_-_VAT2015.pdf_-_2015-07-23_10.09.26Légende :

  • Violet : pays qui appliquent un taux de TVA à 0% sur l’ebook
  • Orange : pays qui appliquent un taux réduit
  • Rouge : pays qui appliquent le taux standard de TVA sur les ebooks
  • Vert : pays qu’on n’ont pas de TVA

On constate donc des différences importantes dans l’application du taux de TVA à travers le monde.

Le rapport met en lumière les éléments suivants :

  • Le Danemark est le pays qui applique le taux de TVA le plus important avec 25% sur le livre papier,
  • La Hongrie est le pays qui applique le taux de TVA le plus important avec un taux de 27% sur l’ebook,
  • Le taux moyen de TVA appliqué sur l’ebook est de 12,25%,
  • Le taux moyen de TVA appliqué sur le livre papier est de 5,75%.

Le rapport prouve que le livre papier est clairement avantagé à ce niveau par rapport au livre numérique. Dans le cas de la Hongrie et ses 27% de TVA sur l’ebook, on peut même parler de taxation abusive !

Une interprétation difficile des résultats

Il reste quand même difficile d’interpréter ces résultats. Il faut en effet être proche de la culture du pays pour comprendre.

Mais, on note une résistance assez importante face à la lecture numérique. En moyenne le taux de TVA est à 12,25% pour les ebooks contre 5,75% pour le papier.

L’ebook est donc plus taxé sans vraie raison (serait-ce la « taxe Amazon » ou un lobby du papier qui serait à l’œuvre).

Les préconisations du rapport : 0% de TVA

La conclusion du rapport est sans surprise (puisqu’il résulte de groupes liés à l’édition) : un taux de TVA à 0% doit s’appliquer sur le livre papier et sur le livre numérique.

Pour les auteurs du rapport, réduire la TVA à 0% sur le livre permettrait de favoriser et de développer la lecture et l’éducation.

Mais plus intéressant : ils insistent sur le fait que le livre numérique doit être considéré comme un livre et non une exception comme c’est souvent le cas (y compris en Europe qui le considère comme un service !).

Vous pouvez consulter ce rapport (en anglais) ici : site de l’IPA.

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